| General | Les textes et images de ce site ne sont pas du domaine public et sont protégés par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique. Tous les droits de reproduction sont réservés et toute reproduction, sous quelque forme que ce soit, même numérique, est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Pierre Gable, auteur et concepteur.
<a src="http://img392.imageshack.us/img392/3426/dsc00940yp4.jpg" border="0" alt="Image Hosted by | | Music | 
| | Movies | 
 | | Television |  | | Books | 
| | Heroes | 
NE COPIEZ PAS LES IMAGES! SANS AUTORISATION !
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une ,,uvre de l'esprit jouit sur cette ,,uvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une ,,uvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une ,,uvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur.
Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.
Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon. |
|
